Vous voilà à Paris, face à un appartement qui vous appelle ou que vous vous apprêtez à quitter. Vous avez peut-être déjà vécu ce drôle de ballet, celui où l’on enchaîne les signatures. Tout commence vraiment au moment où vous signez la promesse de vente. À partir de là, fini le rêve éveillé, faites place à la mécanique bien huilée des délais, des clauses à décrypter, des jours qui s’égrènent et des promesses qui s’accrochent au moindre détail administratif.
Consultants Immobilier et la promesse de vente
À Paris, la signature d’une promesse de vente, c’est un peu comme mettre une pause sur le marché, vous pouvez d’ailleurs vous rapprocher de Consultants Immobilier. Votre nom s’inscrit, l’appartement sort de la liste des biens disponibles et vous obtenez une option sur ce lieu qui, peut-être, va devenir votre prochain chez vous. Pour l’acheteur, c’est une étape sérieuse, mais ce n’est pas encore l’engagement absolu.
Vous laissez une indemnité d’immobilisation, en général entre 5 et 10 % du prix et vous disposez de quelques semaines pour réfléchir, sécuriser le financement ou, parfois, simplement hésiter encore. Le vendeur, lui, s’engage pleinement. Il est impossible de proposer le bien à quelqu’un d’autre pendant cette période. Il y a bien des situations où l’acheteur peut récupérer son dépôt, notamment si le prêt immobilier n’est pas accordé, mais hors cas particulier, l’attente commence, et il faudra lever l’option ou voir la vente s’éteindre.
La promesse de vente ressemble à un document administratif classique, mais la précision qu’elle exige est redoutable. On retrouve toutes les informations essentielles à savoir les noms, les adresses, les détails sur le bien, l’origine de la propriété, le prix, le délai pour lever l’option, la date de disponibilité, les diagnostics, les conditions suspensives comme l’obtention du prêt ou l’absence de servitudes, le droit de préemption… Chacune de ces clauses est décisive pour l’achat d’un bien. En cas de non-réalisation d’une de ces conditions, la vente peut s’annuler, et l’acquéreur récupère le dépôt de garantie.
Le délai, l’attente et le suspense
Voilà la partie qui tend les nerfs et joue avec la patience. Après la signature, un autre délai arrive, celui de la rétractation. L’acquéreur est susceptible de changer d’avis pendant dix jours. S’il tombe sur un samedi, un dimanche ou un férié, il gagne quelques heures. Pendant ces dix jours, la promesse flotte. Mais dès le onzième jour, le notaire, la banque, les diagnostics, tout le monde entre en scène.
Il arrive alors ce moment d’inertie, où chacun croit que tout est joué, mais où tout peut encore bouger. La clause de prêt, l’acquéreur, doit apporter la preuve qu’il a cherché, sérieusement, le financement. S’il n’obtient pas le prêt, il repart libre, le dépôt revient. Mais si la clause saute, si la banque dit oui, l’affaire est bouclée.
L’autre ombre sur le tableau, ce sont les vieilles servitudes urbaines. On découvre parfois, à Paris, qu’un terrain ne s’appartient jamais vraiment : droit de passage, antiquités juridiques, tout est passé au peigne fin par le notaire.
Compromis ou promesse ?
Un compromis de vente, c’est un pacte à deux, le vendeur et l’acheteur sont liés. La promesse, c’est l’engagement d’un seul, et la liberté (relative) de l’autre. L’acheteur ne lève pas l’option ? Tout s’annule. Mais dès que l’option est levée, les deux deviennent inséparables. La rétractation, dans les deux cas, reste le privilège de l’acquéreur, pas du vendeur. Ce dernier ne peut se défiler, même pour un coup de cœur soudain ailleurs.